Code SH
2302.40.90.10
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. — dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28% et dont la proportion%de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0, 2 mm%n'excède pas 10% ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers%le tamis a une teneur en cend
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